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Brevet européen · EP3469282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469282
Numéro de demande
EP17809792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
22 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 9/00 (2006.01)
F27D 1/12 (2006.01)
F27B 3/08 (2006.01)
F27B 3/24 (2006.01)
C21C 5/52 (2006.01)
F27D 1/00 (2006.01)
F27B 3/12 (2006.01)
Priorité
FI 20165473 07.06.2016
Demande PCT
PCT/FI2017/050422 07.06.2017
Publication PCT
WO2017/212116 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  3. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Inventeur

VÄÄNÄNEN, Eero

95470 Tornio, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.