EINE VIELZAHL VON MODULEN
Brevet européen · EP3469629 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469629
- Numéro de demande
- EP16816220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/552 (2006.01)H01L 23/367 (2006.01)H01L 23/538 (2006.01)H01L 25/10 (2006.01)H01L 21/60 (2006.01)H01L 21/98 (2006.01)H01L 23/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016110862 14.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079607 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/215771 21.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
FRANZ, Andreas
85591 Vaterstetten, DE
PORTMANN, Jürgen
81677 München, DE
REITLINGER, Claus
85283 Wolnzach, DE
KIEFL, Stefan
80992 München, DE
FREUDENBERG, Oliver
85604 Zorneding, DE
WEIDNER, Karl
81245 München, DE
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