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Brevet européen · EP3469940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469940
Numéro de demande
EP17809950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
24 févr. 2021
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/18 (2006.01)
A61F 9/02 (2006.01)
G02C 3/00 (2006.01)
G02C 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2016114206 08.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/014252 05.04.2017
Publication PCT
WO2017/212767 14.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  2. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

SHOEI CO., LTD.

8th Floor, PMO Akihabara Kita, 1-31-7, Taito,, Taito-ku, Tokyo, JP

Inventeur

SHIDA, Masayuki

Tokyo 110-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.