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Brevet européen · EP3470642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470642
Numéro de demande
EP18209840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2016
Publié
17 avr. 2019
Délivré
18 nov. 2020
Radié
28 mars 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 9/00 (2006.01)
F01N 13/00 (2010.01)
Priorité
US 201514848685 09.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.03.2022

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

Cummins Emission Solutions Inc.

Cummins Emission Solutions, Inc.

500 Jackson Street, Columbus, IN 47201, US

Inventeur

KHALED, Nassim

Decatur, GA 30034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.