VORRICHTUNG ZUR ERKENNUNG EINER OBJEKTENTFERNUNG

Brevet européen · EP3470780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470780
Numéro de demande
EP17810171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01C 3/06 (2006.01)
G06T 1/00 (2006.01)
G06T 7/60 (2017.01)
G01C 3/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016113995 08.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/020197 31.05.2017
Publication PCT
WO2017/212992 14.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Hitachi Astemo Ltd

Hitachi Astemo, Ltd.

2520, Takaba, Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Inventeur

SASAMOTO, Manabu

Tokyo 100-8280, JP

NONAKA, Shinichi

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.