FÜLLSTANDS- UND/ODER DICHTEFÜHLER FÜR FLÜSSIGKEITSBEHÄLTER

Brevet européen · EP3470801 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470801
Numéro de demande
EP17742854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01F 23/16 (2006.01)
G01F 23/14 (2006.01)
G01N 9/26 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
G01F 23/18 (2006.01)
Priorité
PT 2016109451 14.06.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053549 14.06.2017
Publication PCT
WO2017/216746 21.12.2017
Langue du dépôt
portugais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Watgrid, S.A.

PCI - Creative Science Park Aveiro Region Via Do Conhecimento, 3830-352 Ilhavo, PT

Inventeur

PATRÍCIO DOMINGUES GONÇALVES, Fábio

3100-667 Santiago de Litém, PT

BOTAS BILRO, Lúcia Maria

3830-526 Gafanha da Encarnação, PT

NUNES NOGUEIRA, Rogério

3840-259 Gafanha da Boa Hora, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.