VERMESSUNGSSYSTEM UND VERMESSUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3470880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470880
Numéro de demande
EP17810230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
19 août 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 7/487 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/486 (2020.01)
G01S 7/484 (2006.01)
G03B 15/02 (2006.01)
G02B 7/40 (2006.01)
G01S 17/10 (2020.01)
G01C 3/06 (2006.01)
G01S 17/894 (2020.01)
Priorité
JP 2016114877 08.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/020670 02.06.2017
Publication PCT
WO2017/213052 14.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 19 mai 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Panasonic Semiconductor Solutions Co., Ltd., 1, Kotari-yakemachi, Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8520, Japon → Nuvoton Technology Corporation Japan, 1 Kotari-yakemachi,, Nagaokakyo City, Kyoto, Japon

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  3. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

Nuvoton Technology Corporation Japan

1 Kotari-yakemachi,, Nagaokakyo City, Kyoto, JP

Inventeur

MATSUURA, Koji

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

MORI, Keiichi

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.