SENDEVORRICHTUNG UND SENDEVERFAHREN
Brevet européen · EP3471362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471362
- Numéro de demande
- EP18209209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2012
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04B 7/06 (2006.01)H04L 27/26 (2006.01)H04W 52/02 (2009.01)H04B 7/10 (2017.01)H04B 7/0456 (2017.01)H04L 5/00 (2006.01)H04B 10/532 (2013.01)
- Priorité
- JP 2011140795 24.06.2011
- Divisionnaire de
- EP12803465
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
OUCHI, Mikihiro
Osaka-shi,, Osaka 540-6207, JP
MURAKAMI, Yutaka
Osaka-shi,, Osaka 540-6207, JP
KIMURA, Tomohiro
Osaka-shi,, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.