BÜSTENHALTER MIT AUFBLASBARER BLASE
Brevet européen · EP3471567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471567
- Numéro de demande
- EP17734409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A41C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201610811 21.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051803 20.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220997 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
Sheffield South Yorkshire S11 8UE, GB
Harrogate North Yorkshire HG2 9LP, GB
Sheffield South Yorkshire S26 2AX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.