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Brevet européen · EP3471967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471967
Numéro de demande
EP17737346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
24 nov. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/325 (2006.01)
B41J 25/312 (2006.01)
B41J 25/316 (2006.01)
Priorité
GB 201610627 17.06.2016
WO PCT/GB2016/052843 14.09.2016
GB 201701018 20.01.2017
Demande PCT
PCT/GB2017/051760 16.06.2017
Publication PCT
WO2017/216573 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Videojet Technologies Inc.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale, IL 60191, US

Inventeur

BUXTON, Keith

Nottingham NG7 2QP, GB

PFEFFER, Gary

Nottingham Nottinghamshire NG5 4FW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.