SCHRANK MIT SCHUBLADEN UND EINEM SCHNAPPSCHLOSSMECHANISMUS

Brevet européen · EP3473134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473134
Numéro de demande
EP17290129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/50 (2017.01)
E05B 65/46 (2017.01)
E05B 65/468 (2017.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Stanley Black & Decker MEA FZE

PO Box 262375 Plot No. S10707 & S10708 Jebel Ali Freezone South Jebel Ali, Dubai, AE

Inventeur

OZENNE, Benoit

80570 Dargnies, FR

BELGUEUL, Arnaud

80770 Beauchamps, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.