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Brevet européen · EP3473383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3473383
- Numéro de demande
- EP18200753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 21/02 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)B25B 23/147 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017201058 17.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
KATO, Itsuku
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
KONDO, Tomoyuki
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
HIRABAYASHI, Tokuo
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
TOMONAGA, Akira
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
HAYASHI, Katsuna
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.