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Brevet européen · EP3473429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473429
Numéro de demande
EP18194438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2018
Publié
24 avr. 2019
Délivré
22 juin 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/08 (2006.01)
B32B 25/10 (2006.01)
B32B 25/14 (2006.01)
B32B 37/00 (2006.01)
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 3/08 (2006.01)
B32B 3/30 (2006.01)
B60K 15/01 (2006.01)
Priorité
DE 102017124606 20.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

Rosemann, Michael

63594 Hasselroth, DE

Knopp, Matthias

63486 Bruchköbel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.