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Brevet européen · EP3473890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3473890
Numéro de demande
EP18200283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2018
Publié
24 avr. 2019
Délivré
17 juin 2020
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/06 (2006.01)
Priorité
US 201762573200 P 17.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

BorgWarner Inc.

Borgwarner Inc.

3850 Hamlin Road, Auburn Hills, Michigan 48326, US

Inventeur

LOVE, Richard J.

Newfield, NY 14867, US

ACKLER, Daniel L.

Cortland, NY 43045, US

FLEISHMAN, Steven M.

Ithaca, NY 14850, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.