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Brevet européen · EP3475115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475115
- Numéro de demande
- EP17745449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 50/08 (2020.01)B60W 50/14 (2020.01)B60K 35/00 (2006.01)B60K 26/02 (2006.01)B60Q 1/14 (2006.01)B60K 37/02 (2006.01)B60W 30/14 (2006.01)G05G 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201611014 24.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051780 19.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220981 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
O MEACHAIR, Deaglan
Nantwich Cheshire CW5 7DR, GB
ELLIOTT, Gary Stephen
Whitchurch Shropshire SY13 1TE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.