OSMOTISCHE STROMERZEUGUNG
Brevet européen · EP3475567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475567
- Numéro de demande
- EP17733465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F03G 7/04 (2006.01)B01D 61/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16176768 28.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/065926 27.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/002099 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
Hangzhou-310027, CN
1024 Ecublens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.