INTEGRIERTE FACKELVERBRENNUNGSREGELUNG

Brevet européen · EP3475610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3475610
Numéro de demande
EP17821088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F23G 7/08 (2006.01)
F23G 5/50 (2006.01)
F23N 5/16 (2006.01)
F23G 7/06 (2006.01)
F23N 1/00 (2006.01)
F23N 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201662355744 P 28.06.2016
US 201715633204 26.06.2017
Demande PCT
PCT/US2017/039540 27.06.2017
Publication PCT
WO2018/005523 04.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 12 janv. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.01.2026

  3. 12 janv. 2026

    Transféré

    Titulaire
    General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → Baker Hughes Holdings LLC, 575 N . Dairy Ashford, Ste. 100, Houston, TX 77079, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.01.2026

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  6. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  7. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  8. 29 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 29.09.2022

1 entrée antérieure
  1. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

Baker Hughes Holdings LLC

575 N . Dairy Ashford Ste. 100, Houston, TX 77079, US

Inventeur

JOHNSON, Daniel Robert

Billerica, Massachusetts 01821, US

SUI, Lei

Billerica, Massachusetts 01821, US

PFENNINGER, Randy Scott

Reno, Nevada 89512, US

TAO, Chong

Billerica, Massachusetts 01821, US

BROOKS, Joshua Daniel

Houston, Texas 77041, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.