KATALYSATOR FÜR MAGERVERBRENNUNG
Brevet européen · EP3476480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3476480
- Numéro de demande
- EP17815483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 29/74 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 23/42 (2006.01)B01J 20/18 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 29/70 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 35/56 (2024.01)B01J 35/61 (2024.01)
- Priorité
- JP 2016124082 23.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/023053 22.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/222017 28.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
ANDO, Ryuji
Tokyo 105-6124, JP
KAYADA, Yuto
Tokyo 105-6124, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.