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Brevet européen · EP3477216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477216
Numéro de demande
EP17382723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
23 sept. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/28 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Soler & Palau Research, S.L.

c/Llevant, 4-Pol. Ind. Llevant, 08150 Parets del Vallés (Barcelona), ES

Inventeur

BACH-ESTEVE BURCH, ALBERT

PARETS DEL VALLÈS, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.