MECHANISMUS

Brevet européen · EP3477315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477315
Numéro de demande
EP18202026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
14 oct. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/00 (2006.01)
G01R 31/28 (2006.01)
G06F 7/42 (2006.01)
H01R 13/74 (2006.01)
Priorité
DE 102017124949 25.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

ODU GmbH & Co. KG

Pregelstr. 11, 84453 Mühldorf, DE

Inventeur

Weichselgartner, Dominik

84137 Vilsbiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.