EMBASE DE PILIER POUR UNE RESTAURATION DENTAIRE

Brevet européen · EP3478216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3478216
Numéro de demande
EP17735489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
13 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
FR 1656374 04.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/066497 03.07.2017
Publication PCT
WO2018/007316 11.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 3 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.05.2022

1 entrée antérieure
  1. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Euroteknika

726 rue du Général de Gaulle, 74700 Sallanches, FR

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

LEGER, Théo

74700 Domancy, FR

LANCIEUX, Cédric

74120 Megève, FR

CALVAT, Benjamin

73400 Ugine, FR

PERROLLAZ, Fabien

74300 Magland, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.