MAGNETISCHE STABFÜHRUNG FÜR EINEN FILTER
Brevet européen · EP3478422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478422
- Numéro de demande
- EP17739645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B03C 1/28 (2006.01)B03C 1/033 (2006.01)C02F 1/48 (2023.01)F24D 19/00 (2006.01)H01F 7/02 (2006.01)B01D 35/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201611514 30.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051947 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/002669 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 21 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Worcester Worcestershire WR5 1AD, GB
Malvern Worcestershire WR14 1TH, GB
Cheltenham Gloucestershire GL53 0QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.