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Brevet européen · EP3478540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478540
- Numéro de demande
- EP17821064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2020.01)G07C 9/29 (2020.01)H04B 5/79 (2024.01)
- Priorité
- US 201662357289 P 30.06.2016US 201715633231 26.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/039451 27.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/005458 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
STEPHENS, Christopher
San Jose, California 95120, US
HAO, Jianbin
San Jose, California 95129, US
POLIDORI, Pietro
54038 Montignoso, IT
SPINELLI, Giulio
20900 Monza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.