RAFFINIERTE GETRÄNKE AUF GETREIDEBASIS
Brevet européen · EP3478813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478813
- Numéro de demande
- EP17731177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12C 1/027 (2006.01)C12C 1/047 (2006.01)C12C 7/047 (2006.01)C12C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16177402 01.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/065498 23.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/001882 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 17.10.2020
1 entrée antérieure
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
1953 Frederiksberg, DK
3460 Birkerød, DK
2500 Valby, DK
2000 Frederiksberg, DK
2300 Copenhagen S, DK
2860 Søborg, DK
2760 Måløv, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.