EINPASSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3479000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3479000
- Numéro de demande
- EP17733846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16L 13/14 (2006.01)F16L 33/207 (2006.01)
- Priorité
- NL 1041958 29.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066140 29.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/002227 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 25 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.08.2022
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
8011 TA Zwolle, NL
8251 AN Dronten, NL
3571 KJ Utrecht, NL
9406 VA Assen, NL
8044 PB Zwolle, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.