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Brevet européen · EP3479952 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3479952
- Numéro de demande
- EP18200592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23P 11/02 (2006.01)H05B 6/10 (2006.01)H05B 6/14 (2006.01)H05B 6/38 (2006.01)H05B 6/40 (2006.01)H05B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017125718 03.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
Haimer, Franz
86568 Igenhausen, DE
Leitz, Dominik
86152 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.