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Brevet européen · EP3480038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3480038
- Numéro de demande
- EP18203328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2018
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 21/055 (2006.01)F16F 1/16 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)F16F 1/38 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017213693 06.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HOMMA, Yuji
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
NISHIMURA, Taisuke
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
MIMPO, Daiki
Aichi 485-8550, JP
YAMADA, Ryusuke
Aichi 485-8550, JP
KUKI, Norimasa
Aichi 485-8550, JP
ENDO, Masami
Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.