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Brevet européen · EP3480475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480475
Numéro de demande
EP18200376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2018
Publié
8 mai 2019
Délivré
7 déc. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
F16L 37/084 (2006.01)
F16L 37/32 (2006.01)
F16L 37/34 (2006.01)
B66F 3/24 (2006.01)
Priorité
US 201762572198 P 13.10.2017
US 201762592139 P 29.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Inventeur

WILLEMSEN, Timo

6851NS Huissen, NL

BROERE, Jaap

3925LG Scherpenzeel, NL

VAN DER VELDEN, J.D.

905AX Veenendaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.