LICHTAUSGANGSSTRUKTUR UND LICHTAUSGANGSSYSTEM DAMIT

Brevet européen · EP3480518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480518
Numéro de demande
EP16906687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
8 mai 2019
Délivré
27 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F21V 7/04 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 7/06 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 105/16 (2016.01)
F21Y 105/18 (2016.01)
F21Y 115/30 (2016.01)
Demande PCT
PCT/CN2016/087789 29.06.2016
Publication PCT
WO2018/000286 04.01.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 25 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 25.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  6. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

LI, Shihao

Shenzhen Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.