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Brevet européen · EP3480587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480587
Numéro de demande
EP18213668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
31 août 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/223 (2006.01)
G21K 1/02 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B29C 64/00 (2017.01)
B29C 64/188 (2017.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
US 201615366632 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

Malvern Panalytical B.V.

Lelyweg 1, 7602 EA Almelo, NL

Inventeur

HEGEMAN, Petronella Emerentiana

7602 EA Netherlands, NL

BRONS, Gustaaf Christian

7602 EA Almelo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.