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Brevet européen · EP3480829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480829
Numéro de demande
EP18197911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2018
Publié
8 mai 2019
Délivré
9 juin 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 7/295 (2006.01)
H01B 1/02 (2006.01)
H01B 3/18 (2006.01)
H01B 3/44 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
Priorité
JP 2017214344 07.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

Hitachi Metals, Ltd.

2-70, Konan 1-chome, Minato-ku,, Tokyo 1088224, JP

Inventeur

KAGA, Masafumi

Tokyo, JP

KIBE, Tamotsu

Tokyo, JP

KAJIYAMA, Motoharu

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.