DEKORATIONSMASCHINENANTRIEB
Brevet européen · EP3481634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3481634
- Numéro de demande
- EP17742598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B41F 17/22 (2006.01)B41F 33/00 (2006.01)B41F 13/004 (2006.01)B41F 33/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662360865 P 11.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/041334 10.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/013465 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 13 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.03.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
Skipton North Yorkshire, GB
Keighley Yorkshire BD22 7SW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.