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Brevet européen · EP3481834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3481834
Numéro de demande
EP17734751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
18 oct. 2023
Radié
26 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 495/22 (2006.01)
C07D 495/14 (2006.01)
C07D 333/78 (2006.01)
C07D 513/04 (2006.01)
C07D 519/00 (2006.01)
H01B 1/12 (2006.01)
H10K 85/60 (2023.01)
Priorité
EP 16178589 08.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/066852 06.07.2017
Publication PCT
WO2018/007479 11.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  2. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Inventeur

NANSON, Lana

Eastleigh, Hampshire SO50 6AT, GB

PRON, Agnieszka

EASTLEIGH SO50 9LG, GB

MORSE, Graham

SOUTHAMPTON SO14 5GP, GB

KROMPIEC, Michal

SOUTHAMPTON SO15 4GY, GB

D'LAVARI, Mansoor

BUDE EX23 9AG, GB

MITCHELL, William

CHANDLER'S FORD SO53 3PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.