ORGANISCHE HALBLEITERVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3481834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3481834
- Numéro de demande
- EP17734751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 26 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 495/22 (2006.01)C07D 495/14 (2006.01)C07D 333/78 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)H01B 1/12 (2006.01)H10K 85/60 (2023.01)
- Priorité
- EP 16178589 08.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066852 06.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007479 11.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
NANSON, Lana
Eastleigh, Hampshire SO50 6AT, GB
PRON, Agnieszka
EASTLEIGH SO50 9LG, GB
MORSE, Graham
SOUTHAMPTON SO14 5GP, GB
KROMPIEC, Michal
SOUTHAMPTON SO15 4GY, GB
D'LAVARI, Mansoor
BUDE EX23 9AG, GB
MITCHELL, William
CHANDLER'S FORD SO53 3PE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.