SENSOR FÜR GESTÄNGEHALTERARRETIERUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3482033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482033
- Numéro de demande
- EP17739652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 19/14 (2006.01)F16L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201611744 05.07.2016GB 201615037 05.09.2016GB 201618935 09.11.2016GB 201618910 09.11.2016GB 201700925 19.01.2017GB 201701273 25.01.2017GB 201703269 28.02.2017GB 201705355 03.04.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051972 04.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007804 11.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
NICHOLLS, Grant
Romsey Hampshire SO51 5PL, GB
LARKINS, Andrew Henry John
Newbury Berkshire RG14 1RU, GB
DAVIS, Mathew
Stithians Cornwall TR3 7AN, GB
NEWTON, John Mark
Abingdon Oxfordshire OX14 1XY, GB
FINLAY, Alan Patrick John
Ross-on-Wye Hereford and Worcester HR9 5AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.