PULVERDREHDURCHFÜHRUNG MIT SPÜLKAMMER
Brevet européen · EP3482114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482114
- Numéro de demande
- EP17740335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16L 27/08 (2006.01)H05H 1/42 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)B05B 3/02 (2006.01)B05B 7/20 (2006.01)B05B 15/55 (2018.01)
- Priorité
- DE 102016112470 07.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066781 05.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007449 11.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 4 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.08.2023
- 4 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- GAT Gesellschaft für Antriebstechnik mbH, Industriestrasse 11, 65366 Geisenheim, Allemagne, Oerlikon Metco AG, Wohlen, Rigackerstrasse 16, 5610 Wohlen → Oerlikon Metco AG, Wohlen, Rigackerstrasse 16, 5610 Wohlen, Moog GAT GmbH, Industriestraße 11, 65366 Geisenheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.08.2023
- 3 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
1 entrée antérieure
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
65610 Kesselbach, DE
79801 Hohentengen, DE
5623 Boswil
55257 Bodenheim, DE
5610 Wohlen AG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.