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Brevet européen · EP3482441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3482441
Numéro de demande
EP17752172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01M 8/18 (2006.01)
H01M 10/056 (2010.01)
H01M 10/36 (2010.01)
H01M 10/627 (2014.01)
Priorité
IT 201600071670 08.07.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/054106 07.07.2017
Publication PCT
WO2018/007991 11.01.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 20 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.06.2020

  7. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

TACCA, Alessandra

I-21013 Gallarate (VA), IT

PELLEGRINO, Andrea

I-28069 Trecate (NO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.