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Brevet européen · EP3482984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482984
- Numéro de demande
- EP16908204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2016
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/36 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)B60K 17/02 (2006.01)B60K 17/16 (2006.01)F16H 57/037 (2012.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2016/070232 08.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/071836 26.07.2016
- Publication PCT
- WO2018/008160 11.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
AIKAWA, Masashi
Tochigi City Tochigi 328-8502, JP
MATSUMOTO, Takayuki
Tochigi City Tochigi 328-8502, JP
NGUYEN,SON DUY
Tochigi City Tochigi 328-8502, JP
KAWANO, Atsushi
Tochigi City Tochigi 328-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.