DYNAMISCHE FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3483476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483476
Numéro de demande
EP16908763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2016
Publié
15 mai 2019
Délivré
21 juin 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/24 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/070444 11.07.2016
Publication PCT
WO2018/011859 18.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Azbil Corporation

2-7-3 Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-6419, JP

Inventeur

TANAKA, Mituharu

Tokyo 100-6419, JP

BEPPU, Hisashi

Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.