REGAL ODER SCHRANK MIT WENIGSTENS ZWEI ABLAGEBÖDEN SOWIE EINE REGAL- ODER SCHRANKANORDNUNG MIT WENIGSTENS ZWEI REGALEN ODER SCHRÄNKEN

Brevet européen · EP3483774 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483774
Numéro de demande
EP18204514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
29 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06K 7/00 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
EP 17201178 10.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 30 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.12.2021

  7. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Inventeur

Meißner, Wolfgang

65599 Dornburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.