BATTERIEAUSRICHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3483977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3483977
Numéro de demande
EP18205872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
4 oct. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 6/50 (2006.01)
Priorité
JP 2017219277 14.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Inventeur

TSUCHIYA, Katsuki

Tokyo, Tokyo 108-8212, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.