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Brevet européen · EP3484246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3484246
Numéro de demande
EP18205494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
20 mai 2020
Radié
1 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017218451 13.11.2017
JP 2018155995 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

Tokuden Co., Ltd

Tokuden Co., Ltd.

40, Rikyu-cho Nishino, Yamashina-ku, Kyoto-shi Kyoto 607-8345, JP

Inventeur

KITANO, Yoshio

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

TONOMURA, Toru

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

MATSUKAWA, Osamichi

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.