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Brevet européen · EP3484730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3484730
Numéro de demande
EP17736639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
15 juin 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 19/08 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
B60C 5/14 (2006.01)
D02G 3/12 (2006.01)
Priorité
EP 16179616 15.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/066537 04.07.2017
Publication PCT
WO2018/011001 18.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

NV Bekaert SA

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

VERSTRAETEN, Steve

2018 Antwerpen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.