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Brevet européen · EP3484798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3484798
- Numéro de demande
- EP17758075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/252 (2006.01)B65G 47/31 (2006.01)B65G 15/02 (2006.01)B65B 5/06 (2006.01)B65B 35/24 (2006.01)B65B 35/44 (2006.01)B65B 35/56 (2006.01)B65B 35/50 (2006.01)B65G 15/16 (2006.01)A21C 9/08 (2006.01)B65G 57/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201613814 11.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070100 08.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/029207 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
ABBAS, Bob
Rugby CV21 3UP, GB
FÜLLER, Jan Christopher
35633 Lahnau, DE
BRANDT, Michael
35633 Lahnau, DE
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