NEUARTIGE ESTERASEN UND VERWENDUNGEN DAVON
Brevet européen · EP3485006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485006
- Numéro de demande
- EP17742984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C08J 11/10 (2006.01)C12N 15/52 (2006.01)C12N 9/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 16305899 12.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067577 12.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011281 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
TOURNIER, Vincent
63100 Clermont-Ferrand, FR
TEXIER, Hélène
63100 Clermont-Ferrand, FR
DESROUSSEAUX, Marie-Laure
63100 Clermont-Ferrand, FR
TOPHAM, Christopher
63100 Clermont-Ferrand, FR
ANDRE, Isabelle
63100 Clermont-Ferrand, FR
BARBE, Sophie
63100 Clermont-Ferrand, FR
DUQUESNE, Sophie
63100 Clermont-Ferrand, FR
MARTY, Alain
63100 Clermont-Ferrand, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.