ADHÄSIONSVERHINDERNDE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3485921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3485921
- Numéro de demande
- EP17827728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61L 31/04 (2006.01)A61L 31/12 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)B32B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016138666 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/025614 13.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/012605 18.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ITO, Taichi
Tokyo 113-8654, JP
OHTA, Seiichi
Tokyo 113-8654, JP
KOKUDO, Norihiro
Tokyo 113-8654, JP
ISAJI, Mitsuko
Tokyo 160-8515, JP
SHIMIZU, Satoshi
Tokyo 160-8515, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.