ÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3486605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3486605
Numéro de demande
EP17827258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
6 janv. 2021
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 29/024 (2016.01)
G01B 21/00 (2006.01)
G01L 3/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2016/070619 12.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/019631 25.05.2017
Publication PCT
WO2018/012125 18.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Azbil Corporation

2-7-3 Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-6419, JP

Inventeur

OKAWA, Yoichi

Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.