MÉTHODE D'EXTRACTION DE SELS ET COMPOSITION EXTRACTANTE RÉGÉNÉRÉE EN TEMPÉRATURE

Brevet européen · EP3487597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3487597
Numéro de demande
EP17754745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B01D 11/04 (2006.01)
B01J 45/00 (2006.01)
C02F 1/68 (2023.01)
C02F 5/10 (2023.01)
C22B 3/38 (2006.01)
Priorité
FR 1657078 22.07.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/052021 21.07.2017
Publication PCT
WO2018/015693 25.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 20 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Adionics

103 rue de Grenelle, 75007 Paris, FR

Mandataire

Cabinet Chaillot

16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, FR

Inventeur

DE SOUZA, Guillaume

91800 Brunoy, FR

POUESSEL, Jacky

91470 Forges Les Bains, FR

DAUTRICHE, Bastien

49000 Angers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.