KATALYSATORSYSTEM ENTHALTEND EINE ÜBERGANGSMETALLVERBINDUNG AUF EINEM OBERFLÄCHENMODIFIZIERTEN CALCIUMCARBONATTRÄGER, HERSTELLUNG UND VERWENDUNG
Brevet européen · EP3487619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487619
- Numéro de demande
- EP17739291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 27/232 (2006.01)B01J 35/10 (2006.01)B01J 37/28 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)B01J 31/02 (2006.01)C07C 1/32 (2006.01)C07B 37/04 (2006.01)C07C 29/60 (2006.01)C07C 29/00 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)B01J 37/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16181100 25.07.2016US 201662369290 P 01.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067974 17.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/019630 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
WELKER, Matthias
68220 Hésingue, FR
GANE, Patrick A.C.
4852 Rothrist
RENTSCH, Samuel
3095 Spiegel bei Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.