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Brevet européen · EP3488044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3488044
- Numéro de demande
- EP17758620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/61 (2006.01)D06M 15/356 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08J 5/06 (2006.01)D06M 10/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201615213564 19.07.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054336 18.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/015883 25.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
YURCHENKO, Michael
Decatur, AL 35603, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.