TIMBRESKALIERTES ABGASSYSTEM
Brevet européen · EP3488087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3488087
- Numéro de demande
- EP17835088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F01N 1/08 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)
- Priorité
- US 201662366167 P 25.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/043628 25.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/022559 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 15 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
Thousand Oaks, CA 91362, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.